Carole Harand


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Carole Harand, épouse Daux
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Carole Harand, épouse Daux
juge au tribunal de grande instance de Montpellier chargée du service du tribunal d'instance de Lodève
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Carole Harand, épouse Daux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lodève
Remplace:M. Reynaud
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
tribunal_instance="Lodève"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Carole Harand, épouse Daux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Remplace:
Mme Viaud
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Carole Harand, épouse Daux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dinan
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:
M. Gervason
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
élévation
19 Décembre 199119/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.